À partir du 1er octobre, les exportateurs expédiant du matériel en acier vers l'Union européenne devront déclarer le pays de fusion et de coulée pour chaque expédition d'acier à la douane. L'exigence couvre une large gamme de produits en acier, parmi lesquels les câbles d'acier, les pitons, les pitons forgés et autres ferrures en acier forgé ou usiné sont les plus directement concernés par cette nouvelle exigence de documentation.
En pratique, une simple déclaration sur la facture commerciale n'est plus suffisante. Les autorités douanières demandent de plus en plus un certificat d'essai de laminoir (MTC) qui enregistre le numéro de coulée de l'acier utilisé, ainsi que le pays où cet acier a été fondu et coulé. Les expéditions qui ne peuvent pas relier un produit fini à une coulée en amont traçable et à une origine déclarée de fusion et de coulée risquent des retards d'inspection, des coûts de stockage ou un refus à la frontière.
La règle s'applique au matériel en acier et aux composants en acier exportés vers les États membres de l'UE. Les acheteurs doivent confirmer la position documentaire pour chaque article avant de réserver, surtout lorsqu'un kit unique combine plusieurs pièces en acier de différents lots.
Pour le dédouanement de l'UE, chaque expédition de matériel en acier concerné doit être accompagnée d'un dossier documentaire qui relie le produit, le certificat et le numéro de coulée de l'acier. Le tableau ci-dessous résume les exigences habituelles.
| Article requis | Contenu | Objectif |
|---|---|---|
| Déclaration de fusion et coulée | Pays où l'acier a été fondu et coulé, par nuance d'acier utilisée | Vérification de l'origine douanière |
| Certificat d'essai de laminoir (MTC) | Numéro de coulée, composition chimique, propriétés mécaniques, norme appliquée | Traçabilité des matériaux |
| Lien produit-coulée | Référence de lot ou de coulée reliant les produits assemblés au numéro de coulée | Chaîne de possession |
| Documents commerciaux | Facture, liste de colisage et code SH cohérents avec le produit et le matériau | Cohérence de la déclaration |
Notre gamme complète d'assemblages d'élingues de levage et de kits de gréage peut être fournie avec la documentation complète des matériaux nécessaire au dédouanement de l'UE. Les documents sont préparés par commande, de sorte que le numéro de coulée sur le MTC correspond à l'acier réellement utilisé dans les marchandises livrées plutôt qu'à un certificat générique.
Les acheteurs qui passent commande après le 1er octobre constateront qu'une origine matérielle peu claire se traduit par des coûts directs : stockage au port, frais d'inspection, retards de calendrier de projet et, dans le pire des cas, retour de cargaison. Les exportateurs qui préparent dès maintenant les données de traçabilité peuvent citer en toute confiance et offrir aux clients de l'UE un package prêt pour le dédouanement, un facteur qui décide souvent de la sélection du fournisseur dans le domaine du gréage et du levage.
Envoyez-nous votre liste d'articles et votre marché cible de l'UE, et nous confirmerons la documentation exacte que nous pouvons fournir pour vos kits de levage et assemblages de gréage avant que vous ne passiez commande.
Personne à contacter: Mrs. Jenny Liu
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